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Assurance RC intelligence artificielle

INTELLIGENCE ARTIFICIELLE

Assurance RC pour entreprise en intelligence artificielle

Développement de modèles, LLM, ML, IA générative, solutions IA sectorielles : un domaine nouveau, des risques spécifiques. Protégez-vous avec une E&O adaptée aux risques IA : hallucinations, biais, données d’entraînement, décisions automatisées.

Dès 3 000 $
Prime annuelle
2M$ à 10M$
Limites E&O
Loi 25 & IA
Conforme
AMF
Courtiers certifiés

Les entreprises qui développent ou intègrent de l’intelligence artificielle au Québec font face à une catégorie émergente de risques : hallucinations de modèles générant de fausses informations, biais discriminatoires dans les décisions automatisées, violations de droits d’auteur via les données d’entraînement, incidents liés à la confidentialité (Loi 25 + futur cadre canadien sur l’IA), dommages causés par des décisions prises par un modèle sans supervision humaine. Les polices E&O classiques sont souvent inadaptées et excluent explicitement l’IA. Une police spécialisée IA mentionne explicitement : les LLM, le ML prédictif, la vision, l’IA générative, et couvre les poursuites tierces partie liées aux sorties du modèle.

Développement IA en équipe — RC pour entreprises IA Assur360

EN BREF

RC professionnelle pour entreprises d’intelligence artificielle

Les entreprises développant des solutions d’IA, machine learning ou modèles génératifs sont confrontées à des risques nouveaux : biais algorithmique, hallucinations, atteinte à la propriété intellectuelle, décisions automatisées erronées.

Particularité : peu d’assureurs traditionnels acceptent les risques IA. Un courtier indépendant comme Assur360 a accès aux marchés spécialisés (Lloyd’s, Beazley, Coalition) qui couvrent spécifiquement les risques liés à l’intelligence artificielle.

Les 6 protections essentielles pour une entreprise en IA

E&O modèle et sorties IA

Hallucinations, informations erronées, décisions automatisées contestées, biais discriminatoires.

Propriété intellectuelle

Violations de droits d’auteur par les données d’entraînement, utilisation de code/images sous licence restrictive.

Données et Loi 25

Traitement de renseignements personnels, anonymisation, conformité à la Loi 25 et aux futurs cadres IA.

Cyber et infrastructure

Attaques ciblées sur modèles (adversarial), exfiltration de modèles, compromission d’API.

RC produits IA

Dommages causés par un produit IA embarqué (robotique, véhicule autonome, diagnostic médical).

D&O dirigeants

Poursuites personnelles suite à des décisions éthiques ou de gouvernance IA contestées.

💡 Conseil de courtier

Les polices E&O génériques incluent de plus en plus des exclusions « IA » ou « machine learning ». Un consultant qui a basculé de dev classique vers des solutions IA sans mettre à jour sa police peut se retrouver sans couverture. Exigez une police qui mentionne explicitement vos cas d’usage IA (LLM, classification, prédiction, génération de contenu, détection). Sans cela, votre couverture est illusoire le jour où un client conteste une sortie de modèle.

Foire aux questions

Combien coûte une E&O pour entreprise en IA au Québec ?
Entre 3 000 $ et 15 000 $ par année pour une PME de 3 à 25 personnes. Les entreprises qui déploient de l’IA en santé, en finance ou en RH paient davantage (risques de décisions automatisées contestées). Les startups IA démarrent souvent à 2 500 $/an pour 1 M$ de limite.
Une hallucination de notre LLM cause une perte financière chez un client — couvert ?
Oui, si votre police inclut explicitement les sorties de modèles IA. Les polices génériques excluent souvent les « contenus générés automatiquement ». Exigez une clause spécifique « AI outputs and hallucinations ». Limite usuelle 2 M$ à 5 M$.
Notre modèle discrimine involontairement des groupes protégés — exposition ?
Oui — les biais algorithmiques génèrent des poursuites croissantes (emploi, crédit, assurance, santé). Votre E&O peut couvrir les dommages si vous aviez des procédures de test et d’audit documentées. L’absence d’audit des biais est un facteur aggravant.
Les données d’entraînement de notre modèle incluent du contenu protégé — couvert ?
La RC propriété intellectuelle spécialisée IA couvre les violations involontaires. Les polices exigent de plus en plus une politique documentée de sourcing des données (licences, opt-out, consentements). Les données scrappées sans licence sont un risque croissant.
La Loi 25 s’applique-t-elle aux décisions automatisées ?
Oui — la Loi 25 impose une obligation de transparence sur les décisions prises par des systèmes automatisés avec effet juridique. Le client doit pouvoir demander une révision humaine. Votre police doit explicitement inclure la Loi 25 et anticiper la Loi sur l’intelligence artificielle et les données (LIAD) fédérale.
Notre modèle diagnostique médical se trompe — responsable ?
Oui, partiellement. Les IA en santé sont classées comme dispositifs médicaux par Santé Canada. Votre E&O doit être explicitement spécialisée santé, avec limite minimale 5 M$. Une supervision humaine obligatoire réduit fortement votre exposition.
Un concurrent vole notre modèle via une API publique — couvert ?
L’exfiltration de modèle (model stealing, distillation adversarial) peut être couverte par une cyber spécialisée IA. Les mesures recommandées : rate limiting, watermarking des sorties, détection d’abus. Documentez ces mesures — elles réduisent la prime et renforcent les recours.
Nos chatbots génèrent des conseils que des utilisateurs suivent — responsable ?
Potentiellement. Les chatbots grand public doivent afficher clairement leurs limites (« ne remplace pas un professionnel »). Sans disclaimer clair, votre exposition augmente. Votre police E&O doit inclure les « interactions utilisateur final », pas seulement les interactions B2B.
Les investisseurs et conseils exigent une assurance IA — obligatoire ?
De plus en plus. Les investisseurs (VC, CPQ, IQ) et conseils d’administration exigent une E&O IA à partir de la série A. Niveaux courants : 2 M$ au démarrage, 5 M$ en croissance, 10 M$ à l’échelle enterprise. Prévoyez le coût dans vos projections financières.

Entreprises en IA partout au Québec

Assur360 accompagne les entreprises partout au Québec : Montréal, Québec, Laval, Gatineau, Longueuil, Sherbrooke, Trois-Rivières et Saguenay. Écosystème IA montréalais (Mila, IVADO, startups Plateau/Mile-Ex), firmes IA à Québec, spin-offs universitaires à Sherbrooke, consultants IA en région : nos courtiers connaissent les enjeux spécifiques de cet écosystème en forte croissance.

Soumission 100 % en ligne, sans frais, avec comparaison de plusieurs assureurs canadiens.

Protections complémentaires à considérer

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