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Assurance RC consultation en TI

CONSULTATION TI

Assurance RC pour consultant et firme de consultation en TI

Architecte logiciel, consultant sécurité, chef de projet, conseiller stratégique : protégez vos mandats contre les recommandations contestées et erreurs d’analyse avec une E&O spécialisée.

Dès 900 $
Prime annuelle
2M$ à 10M$
Limites E&O
AMF
Courtiers certifiés
48 h
Attestation rapide

Le consultant en TI au Québec vit d’une denrée fragile : la confiance et la justesse de ses recommandations. Un architecte qui conseille une mauvaise technologie, un consultant sécurité dont les recommandations sont contournées par un incident, un chef de projet dont l’estimation est dépassée de 200 % — ces situations mènent régulièrement à des poursuites ou des demandes de remboursement. Une E&O spécialisée consultation TI couvre les dommages financiers causés par vos conseils, vos analyses, vos architectures, vos audits. Elle est presque toujours exigée par les donneurs d’ordres institutionnels (gouvernement, banques, santé).

Consultant TI au bureau — RC professionnelle Assur360

EN BREF

RC professionnelle pour consultation en TI

Les consultants en technologie de l’information sont exposés aux réclamations pour conseils erronés, retards de projet, mauvaise architecture ou non-respect des spécifications. Une seule erreur de configuration peut causer des pertes financières considérables au client.

Couverture clé : RC professionnelle (E&O) avec 1 à 5 M $, plus une garantie cyber pour les fuites de données suite à un mandat. Coût typique : 900 à 3 500 $/an selon le revenu et le type de mandats.

Les 6 protections essentielles pour un consultant TI

E&O consultation

Recommandations contestées, analyses erronées, architecture inadéquate, audit incomplet.

Cyber consultant

Accès aux systèmes clients pendant mandat — si incident, votre responsabilité peut être engagée.

RC commerciale

Blessures ou dommages pendant visites chez client (rare mais exigé contractuellement).

Frais de défense

Honoraires d’avocats, experts, médiation — même si la réclamation est sans fondement.

Protection pré-contrat

Couverture des offres non signées, des mandats verbaux, des estimations préliminaires.

Rétroactivité

Couverture des mandats réalisés avant la police, si aucune réclamation n’avait été faite.

💡 Conseil de courtier

En consultation TI, votre meilleur bouclier n’est pas votre E&O — c’est votre traçabilité. Documentez systématiquement : hypothèses prises, données reçues, limitations déclarées au client, alternatives présentées, décisions approuvées par écrit. Un consultant qui a tout documenté gagne 90 % des réclamations avant le procès. Un consultant qui n’a rien écrit peut voir sa police refuser de défendre faute de preuves.

Foire aux questions

Combien coûte une assurance E&O pour consultant TI ?
Entre 900 $ et 4 500 $ par année pour un consultant indépendant ou petite firme (1 à 5 personnes). Pour des mandats gouvernementaux ou financiers à 5 M$ de limite : 3 500 $ à 8 000 $/an. Les consultants en cybersécurité paient davantage (exposition élevée).
Mon contrat client exige 2 M$ d’E&O — est-ce standard ?
Oui, c’est le minimum B2B courant au Québec. Les grands donneurs d’ordres (gouvernement, secteur financier, santé, Hydro-Québec) exigent souvent 5 M$ à 10 M$. Votre courtier peut émettre une attestation nominative au nom du client en 48 h.
Un client conteste ma recommandation 2 ans après le mandat — suis-je couvert ?
Si votre police est toujours active ET si la date de la recommandation est postérieure à la date de rétroactivité de votre police. Conservez votre E&O en continu même entre mandats. Une interruption peut créer un trou de couverture rétroactive.
Mes recommandations en cybersécurité ne sont pas appliquées et le client se fait pirater — responsable ?
Partiellement. Si vous avez documenté vos recommandations et la décision du client de ne pas les appliquer, votre responsabilité est fortement réduite. Sans documentation, la charge de la preuve vous incombe. Votre police couvre les frais de défense même si vous êtes ultimement non responsable.
Mes audits de sécurité sont-ils couverts ?
Oui — les audits et évaluations sont au cœur de l’E&O consultation TI. Si un audit conclut à la sécurité et qu’un incident survient, votre responsabilité peut être mise en cause. Limitations contractuelles claires (scope, durée, périmètre) réduisent votre exposition.
Les mandats à l’étranger sont-ils couverts ?
Généralement oui pour les mandats au Canada et aux États-Unis. Les mandats en Europe ou en Asie peuvent nécessiter une extension géographique (avenant « worldwide except US/Canada » ou « worldwide »). Déclarez tout mandat hors Canada à la souscription.
Mes contrats de sous-traitance sont-ils couverts ?
Les sous-traitants que vous engagez sont couverts si vous les déclarez et si vous exigez qu’ils aient leur propre E&O. Obtenez systématiquement une attestation de leur assureur. Votre police RC subsidiaire peut intervenir si leur couverture est insuffisante.
Les livrables verbaux ou les conseils informels sont-ils couverts ?
Oui — votre E&O couvre les conseils donnés dans le cadre de votre activité professionnelle, même verbalement ou par courriel informel. Attention : cela justifie d’être prudent avec les conseils « gratuits » ou de courtoisie qui peuvent engager votre responsabilité.
Combien de temps garder une police E&O après la retraite ?
Idéalement 5 à 10 ans après la fin d’activité, via une extended reporting period (ERP) / tail coverage. Les réclamations peuvent survenir longtemps après un mandat. Un consultant qui ferme sans ERP risque de devoir payer personnellement toute réclamation tardive.

Consultants TI partout au Québec

Assur360 accompagne les entreprises partout au Québec : Montréal, Québec, Laval, Gatineau, Longueuil, Sherbrooke, Trois-Rivières et Saguenay. Consultants indépendants à Montréal, firmes de consultation à Québec, spécialistes cloud et sécurité en région : les courtiers de nos cabinets partenaires accompagnent tous les profils, du freelance solo aux cabinets de 50 consultants.

Soumission 100 % en ligne, sans frais, avec comparaison de plusieurs assureurs canadiens.

Protections complémentaires à considérer

Références officielles

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