Assurance bureau d’ingénieurs

INGÉNIEURS & FIRMES

Assurance pour firme d’ingénieurs au Québec

Mécanique, civil, structure, électrique, environnement : la responsabilité professionnelle haute limite est obligatoire à l’OIQ. Complétez avec cyber + biens + D&O.

Dès 2 500 $
Prime commerciale
2M$ à 10M$
Limites E&O
OIQ +
Complément
AMF
Courtiers certifiés

Tout ingénieur au Québec doit maintenir une assurance responsabilité professionnelle via un programme reconnu par l’Ordre des ingénieurs du Québec (OIQ). Les firmes d’ingénierie ajoutent typiquement une E&O à limite élevée (5 M$ à 10 M$) selon les contrats, ainsi qu’une police commerciale (biens, cyber, pertes d’exploitation) et D&O pour les associés. Les secteurs à haut risque (structure, géotechnique, environnement) nécessitent des couvertures spécialisées.

Bureau d'ingénieurs — assurance Assur360

EN BREF

Assurance pour bureau d’ingénieurs

Les ingénieurs membres de l’Ordre des ingénieurs du Québec (OIQ) doivent maintenir une RC professionnelle. Couverture des plans, calculs, supervision de chantier, et avis techniques.

Limites : minimum OIQ 250 000 $, mais 1-5 M $ recommandé selon les projets (résidentiel léger vs structures industrielles). Garantie défense en plainte au syndic incluse.

Protections essentielles pour firme d’ingénieurs

E&O professionnelle

Erreurs de conception, calculs, supervision. Limites 2 M$ à 10 M$. Exigée par la plupart des contrats.

Cyber-risques

Fuite de plans, rançongiciel, fraude par virement (wire transfer fraud). Critique pour projets confidentiels.

Biens et équipement

Instruments de mesure, ordinateurs CAO, stations totales, drones, logiciels spécialisés.

RC commerciale

Client blessé aux bureaux, dommages aux locaux loués, responsabilité hors exercice.

D&O associés

Protection personnelle des associés en cas de poursuite pour décisions de gestion.

Environnement (si applicable)

Pollution graduelle pour les firmes qui réalisent des études environnementales ou supervisent des sites contaminés.

💡 Conseil de courtier

Les contrats avec Hydro-Québec, le MTQ ou les grandes municipalités exigent souvent une E&O de 5 M$ à 10 M$ avec mention du donneur d’ordres comme additional insured et clause de non-subrogation. Anticipez ces exigences dès la souscription — une limite trop basse peut vous exclure d’appels d’offres. Les grands donneurs ont souvent des gabarits d’attestations qu’il faut remplir exactement.

Foire aux questions

L’assurance OIQ suffit-elle pour une firme d’ingénieurs ?
Non. L’assurance OIQ couvre le minimum légal de responsabilité professionnelle (500 000 $ par sinistre). Les contrats d’ingénierie commerciaux ou institutionnels exigent 2 M$ à 10 M$. Les firmes ajoutent une police E&O commerciale en complément de l’OIQ.
Combien coûte une assurance pour firme d’ingénieurs ?
Pour une firme de 5 à 20 ingénieurs avec un CA de 1 à 5 M$ : entre 2 500 $ et 12 000 $ par année pour une E&O de 2 M$ + police commerciale. Les firmes spécialisées en structure, géotechnique ou environnement paient 15 000 $ à 50 000 $ pour des limites de 5 M$ à 10 M$.
Ma firme supervise un chantier — quelle couverture ?
La supervision de chantier est une activité à risque élevé couverte par l’E&O. Certains assureurs ajoutent la « contractor’s control » (contrôle d’entrepreneur) qui couvre spécifiquement les erreurs dans l’inspection et la supervision des travaux. Déclarez clairement cette activité.
Les drones et équipements terrain sont-ils couverts ?
Oui, via la couverture équipement. Les drones commerciaux nécessitent souvent une RC aviation complémentaire (exigée par Transports Canada pour les opérations commerciales). Déclarez les drones à votre courtier — la RC aviation est bon marché (300 $ à 800 $/an).
Mes sous-traitants ingénieurs sont-ils couverts ?
Chaque sous-traitant doit avoir sa propre E&O. Votre police inclut généralement une RC subsidiaire (vous protège si le sous-traitant est sous-assuré), mais c’est un filet de sécurité, pas une substitution. Exigez une attestation de chaque sous-traitant.
Un plan contient une erreur, le bâtiment est construit — responsabilité ?
C’est le cas classique. Votre E&O couvre les frais de démolition, re-conception et reconstruction jusqu’aux limites, incluant les frais juridiques, études d’experts et règlements. Des réclamations de 1 M$ à 5 M$ sont communes pour des erreurs structurales majeures.
Je travaille à l’international — ma police me couvre-t-elle ?
Dépend de votre police. Par défaut, les polices canadiennes couvrent les travaux au Canada et aux États-Unis. Pour projets au Mexique, Amérique latine, Europe ou Moyen-Orient, un avenant international ou une police spécifique est requis.
Les études environnementales (Phase I, II, III) sont-elles couvertes ?
Oui, mais avec des exclusions à surveiller. La pollution graduelle (contamination qui se propage sur des années) est généralement exclue par défaut — avenant spécifique requis. Les rapports Phase I/II basés sur l’info disponible au moment de l’étude sont couverts en E&O.
La retraite d’un ingénieur signataire — quelle police ?
L’assurance « tail » (run-off) de 3 à 10 ans couvre les réclamations futures pour des sceaux apposés avant la retraite. L’OIQ offre cette couverture ; pour la E&O commerciale (limite haute), discutez avec votre courtier pour maintenir la protection post-retraite.

Firmes d’ingénierie partout au Québec

Assur360 accompagne les entreprises partout au Québec : Montréal, Québec, Laval, Gatineau, Longueuil, Sherbrooke, Trois-Rivières et Saguenay. Grandes firmes multidisciplinaires à Montréal, bureaux spécialisés à Québec, firmes régionales en Abitibi, Gaspésie, Côte-Nord : nos courtiers travaillent avec les assureurs canadiens qui comprennent les exigences des grands donneurs d’ordres publics (MTQ, Hydro, municipalités).

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Protections complémentaires à considérer

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